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Les mots de l'assurance pour les freelances et les indépendants #2

F - Z

(re)Bonjour à vous, amis freelances, indépendants, professions libérales et travailleurs à votre compte ! Prêts pour la seconde partie de notre glossaire de l'assurance ? 3,2,1... GO !

Franchise : Somme qui, dans le règlement d’un sinistre, reste à la charge de l’assuré. L’assuré, dont le contrat comporte toujours une franchise, s’engage à conserver à sa charge une partie des dommages - c’est ce que l’on appelle le montant de la franchise. Dans certains cas, il est possible d’exercer un recours auprès du responsable des dégâts et de récupérer le montant de la franchise.
Mais en toute franchise, il faut scrupuleusement analyser sa police d’assurance.

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Freelance : Un freelance est un indépendant qui se la raconte en anglais. À la fois son propre employeur et son propre employé, entrepreneur, le freelance est un véritable OVNI du monde du travail. Il réalise des missions qu’il facture à son client.
À la différence d’un employé, le freelance est entièrement autonome sur la gestion de ses horaires et de son travail. Néanmoins, il est confronté à de nombreux risques : défaut de paiement d’un client, manque de temps, lourde administration..

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Garantie : Couverture d'un risque par l'assureur en contrepartie d'une cotisation.
Je vous garantis que cette réponse est correcte !

Garantie individuelle d’accident : Garantie prévoyant le paiement de prestations en cas de dommages corporels subis par l’assuré à cause d’un événement accidentel. Versement d’un capital invalidité ou décès, remboursement de frais de soins, indemnités journalières en cas d’arrêt d’activité. Utile !

Indemnité : Somme versée pour réparer le préjudice subi par l’assuré ou la victime.
Heureux qui comme Ulysse a touché ses indemnités !

Plafond de garantie : Montant maximal de la garantie apportée par le contrat d'assurance. Par exemple : Pour la garantie vol figurant dans un contrat assurance, le plafond de garantie est le montant de la valeur de l’objet que l'assuré a indiqué lors de la souscription du contrat.

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Contrat d’assurance ou police d’assurance : Gardien de la paix de la tranquillité d’esprit du freelance !
Il s’agit du document qui constate l'engagement réciproque de l'assureur et de l'assuré (ou souscripteur). Ce document est composé obligatoirement :
- des conditions générales et des conditions particulières. Elles décrivent les garanties obligations de l’assuré et de l’assureur.
- Les conditions particulières adaptent le contrat à la situation et à la demande de l’assuré.
Attention : Les conditions particulières prévalent toujours sur les conditions générales. Par exemple, elles peuvent modifier un ou plusieurs articles des dispositions générales, à la demande de l’assuré ou de l’assureur.

Responsabilité civile : Elle correspond à l’obligation selon la loi de réparer les dommages qu’une personne a commis à un tiers et dont il est responsable. Mais pas d'inquiétude, Greg est là pour que tu ne sois plus seul responsable !

Attention : Il ne faut pas confondre la responsabilité civile qui est assurable et la responsabilité pénale qui ne l'est pas.

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Risque : Un événement incertain ou de date incertaine causant un dommage et contre lequel on désire s’assurer. Proverbe bien connu des freelances : “je ne m’y risquerai pas deux fois !

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Souscripteur : La personne qui souscrit le contrat. On peut aussi l'appeler le contractant. La seule chose que tu risques de contracter c’est ton contrat.

Subrogation : Recours de l’assureur contre le responsable d’un dommage.
Après avoir réglé les indemnités à son client victime d’un sinistre, l’assureur se substitue à lui pour récupérer la somme versée auprès du responsable des dommages. L’assureur est “ subrogé dans les droits de l’assuré ”.
Derrière ce vocable barbare, comprenons bien qu’il s’agit d’un mécanisme bien pratique.

Tiers : Toute personne autre que l’assuré et l’assureur. Le tiers c’est autrui. L’enfer c’est le tiers ! C’est-à-dire tout autre personne qui n’est pas engagé par le contrat d’assurance. Il convient de se reporter directement au contrat pour savoir exactement qui est tiers et qui ne l’est pas.

Tous risques : Mode d'assurance étendant la garantie à tous les risques, à l'exception de ceux qui sont exclus par la police d’assurance. A ne pas confondre avec l’agence !

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